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SAS VIREAUSOL (TOTAL ENERGIES et ALTERGIE) centrale photovoltaïque à VIREAUX
https://webissimo-ide.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/cerfa_demande_de_defrichement_05_cle7794e
Mis à jour le 03/11/2022
Préfet
de l'Yonne
Aides découplées
dotation ou encore qu’ils ont acquis auprès d’un autre agriculteur par transfert. On parle de découplage ou d'aide dit « découplée » pour ces aides (...)
Mis à jour le 18/10/2022
Préfet
de l'Yonne
Com. Com. d'Agglomération Migennoise - Déchetterie Epineau-les-Voves - Charmoy
PJ3 - plan de masse avec page de garde v2 PJ4 - compatibilité avec les règles d'urbanisme PJ5 - (...)
Mis à jour le 16/06/2022
Préfet
de l'Yonne
Cartographie des Cours d'eau
empilement de feuilles en haut et à droite, puis en activant ou en décochant, le petit symbole représentant un oeil,
Mis à jour le 13/06/2022
Préfet
de l'Yonne
Les défibrillateurs automatisés externes (DAE)
disponible ici 3. Qui doit s’équiper ? L’installation des DAE au sein des ERP, (...)
Mis à jour le 07/06/2022
Groupement de Gendarmerie
maréchaux, étaient composées de « gens de guerre disciplinés, chargés de contrôler et de surveiller d’autres gens de guerre débandés et pillards ». (...)
Mis à jour le 30/05/2022
Législatives 2022 : dépot des candidatures
disponible au lien suivant : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R57071. Il doit être accompagné des piéces justificatives (...)
Mis à jour le 23/05/2022
Fiche consignes de chauffe et confort d'été
occupation effective : il est vivement conseillé de faire respecter une consigne de chauffe à 19 °
Mis à jour le 20/05/2022
SAS RECYTHERM à Brienon-sur-Armançon
cerfa_15679-03_enregistrement_RECYTHERM_v_10_12_2021[1] PJ_0_-_présentation_du_dossier_v2[1] PJ_1_-_plan_de_situation[1] (...)
Mis à jour le 06/05/2022
Préfet
de l'Yonne
Quel est le protocole sanitaire mis en place dans mon bureau de vote ?
élaboré un protocole sanitaire précisant les règles applicables à la tenue et à l’organisation (...)
Mis à jour le 07/04/2022
Préfet
de l'Yonne