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Municipales 2014 : foire aux questions
élections municipales et communautaires 2014 === 1 / CALENDRIER ELECTORAL : Quel est le calendrier des prochaines élections municipales de 2014 ? (...)
Mis à jour le 21/01/2014
La sécurité routière a 40 ans !
: https://www.facebook.com/pages/S%C3%A
Mis à jour le 10/01/2014
RAA 2013
* Janvier Recueil n°1 du 31 janvier 2013 - général * Mars Recueil n°2 du 19 mars 2013 * Avril Recueil n°4 du 26 avril 2013 (...)
Mis à jour le 31/12/2013
Préfet
de l'Yonne
Service civique dans la police et la gendarmerie nationale
Lorsqu’un jeune décide de signer un contrat de Service Civique en police ou en gendarmerie, il souhaite, avant tout autre chose, participer
Mis à jour le 04/04/2013
RAA 2012
Recueil n°14 du 31 08 2012 - général Septembre Recueil n°15 du 17 septembre 2012 Octobre recueil n°16 du (...)
Mis à jour le 04/02/2013
Préfet
de l'Yonne
Réglementation générale du bruit
de l’urbanisme et le code de la construction et de l’habitation (lien vers le site Legifrance).
Décret no 95-22 du
Mis à jour le 30/11/2012
Préfet
de l'Yonne
RAA 2011
Recueils normaux
Janvier
Recueil n°1 du 17 janvier 2011
Février
Recueil n°2 du 7 février 2011
Recueil n°
Mis à jour le 29/10/2012
Préfet
de l'Yonne