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97 résultat(s)
RAA 2014
spécial n°24 du 11 juillet 2014 - DDT / ARS
Recueil spécial n°23 du 1er juillet 2014
Juin 2014
Recueil n°6 du 27 06 2014 - partie
Mis à jour le 31/12/2014
Préfet
de l'Yonne
Grève des pharmacies : Des réquisitions pour garantir la permanence des soins
BLONDET - DOCO C. Cial Intermarché - 3 rue de Chambertrand à (...)
Mis à jour le 01/10/2014
RAA 2009
novembre 2009
Décembre
Recueil n°21 du 22 décembre 2009
Recueils spéciaux
Janvier
Recueil n°1 du
Mis à jour le 15/07/2014
Préfet
de l'Yonne
Le logement des personnes défavorisées
sociaux pour reloger les ménages en difficulté (25 % du parc des bailleurs publics).
Le relogement peut
Mis à jour le 21/05/2014
Préfet
de l'Yonne
Faq
1 / CALENDRIER ELECTORAL :
L'élection des représentants au Parlement européen aura lieu en ce qui concerne la France le
Mis à jour le 20/05/2014
Préfet
de l'Yonne
Indemnités de fonction des adjoints et des conseillers municipaux
) Indemnité brute mensuelle (en euros) Moins de 500 6,6 250,90 De 500 à (...)
Mis à jour le 20/05/2014
Préfet
de l'Yonne
Indemnités de fonction des maires
euros) Moins de 500 17 646,25 De 500 à 999 31 (...)
Mis à jour le 20/05/2014
Préfet
de l'Yonne
Délégation de compétences du conseil municipal au maire.
.2122-22 du CGCT le prévoit, les conditions ou les limites à la délégation consentie au maire (par exemple
Mis à jour le 20/05/2014
Préfet
de l'Yonne
Municipales 2014 : foire aux questions
réponse (actualisé le 28/11/2013)
2 / MODE DE SCRUTIN :
Quel est le mode scrutin qui s’appliquera
Mis à jour le 08/04/2014
Dates dépôt de candidatures
Quand et comment les candidatures doivent être déposées ?
1er tour :
Les candidats pourront déposer leurs candidatures sur une période de
Mis à jour le 05/02/2014
Préfet
de l'Yonne