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Elections municipales complémentaires Bierry-les-belles- Fontaines 12 et 19 novembre 2017
déposer sa candidature. Pour les deux tours de scrutin, les candidatures seront reçues à la sous-préfecture d'Avallon, (...)
Mis à jour le 12/01/2018
Préfet
de l'Yonne
RAA 2017
spécial n°89-2017-133 du 25 octobre 2017 - DDT/SEE Recueil spécial n°89-2017-132 du 24 octobre 2017 -CDEN (...)
Mis à jour le 29/12/2017
Préfet
de l'Yonne
L'Anah et la rénovation des logements du parc privé
la précarité énergétique. Le projet doit améliorer la performance énergétique du logement d’au moins 25% pour un (...)
Mis à jour le 31/05/2017
Préfet
de l'Yonne
Quels sont les horaires d'ouverture des bureaux de vote ?
Les bureaux de vote seront ouverts dans toute la France de 8 heures à 19 heures. C’est la loi (...)
Mis à jour le 11/04/2017
Préfet
de l'Yonne
FIEVRE CATARRHALE OVINE : VACCINEZ !
, ou de faire appel à leur vétérinaire (tarif libéral) si une certification est nécessaire, notamment pour les animaux (...)
Mis à jour le 23/03/2017
Préfet
de l'Yonne
RAA 2015
- général partie 1
AOUT
Recueil n°8 du 28 août 2015 - général
SEPTEMBRE
Recueil n°9 du
Mis à jour le 17/01/2017
Préfet
de l'Yonne
Préfet
de l'Yonne
La domiciliation
. La loi du 24 mars 2014 pour l’accès au logement et un urbanisme rénové (ALUR) prévoit l’unification du dispositif de droit commun (DALO) et du (...)
Mis à jour le 01/03/2016
Tous en action pour le climat
savoir plus J-27 : découvrez comment consommer durable. En savoir plus J-26 : les mesures pour développer les énergies renouvelables en mer. En (...)
Mis à jour le 17/12/2015
RAA 2010
Recueils normaux
Janvier
Recueil n°1 du 15 janvier 2010
Recueil n°2 du 28 janvier 2010
Février
Recueil n°
Mis à jour le 26/10/2015
Préfet
de l'Yonne