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Les différents types d'accueils
activités d’hébergement accessoires Lorsqu’un organisateur propose, en supplément de son accueil régulier, un séjour avec une nouvelle activité (...)
Mis à jour le 06/11/2020
Préfet
de l'Yonne
Le recensement citoyen
Quand se faire recenser ? Délais Les jeunes Français de naissance doivent se faire recenser entre le jour de leurs 16 ans et le dernier jour du (...)
Mis à jour le 06/11/2020
Activités physiques en ACM
son déroulement. (Article 1er de l’arrêté du 25 avril 2012).
Leur encadrement doit être confié
Mis à jour le 06/11/2020
Préfet
de l'Yonne
Sénatoriales 2020 : indemnité de déplacement
mandat.
Les membres du collège électoral qui souhaitent bénéficier de cette indemnité forfaitaire de 25 € prévue
Mis à jour le 28/09/2020
Préfet
de l'Yonne
L'apprentissage anticipé de la conduite, la conduite supervisée et la conduite encadrée
,
conduite sous l’emprise d’un état alcoolique,
délit de fuite,
refus d’obtempérer à une sommation de
Mis à jour le 29/05/2020
Préfet
de l'Yonne
RAA 2019
spécial n°89-2019-131 DU 24 10 2019 - DDT
recueil spécial 89 2019 130 délégation DIRCAB
Recueil n°89-2019-129 du 24 10 2019 partie
Mis à jour le 31/12/2019
Préfet
de l'Yonne
Sécheresse : la situation commence à s'améliorer, les mesures de restrictions sont allégées.
Avec le retour des précipitations ce mois d'octobre, la situation hydrologique des cours d’eau a commencé à
Mis à jour le 15/11/2019
Préfet
de l'Yonne
Prévention des expulsions locatives
prévention des expulsions locatives (CCAPEX) créées par la loi ENL (Loi n°2006-872 du 13 juillet 2006). De facultatives, ces commissions sont (...)
Mis à jour le 26/09/2019
SA APRR centrale enrobage Villeneuve la Dondagre et Subligny (AUTORISATION TEMPORAIRE)
EDD_Annexe 2 - BARPI 2521 CH 3 EDD_APRR_A19-A5.v1.juin19 (...)
Mis à jour le 30/08/2019
Préfet
de l'Yonne