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GAEC de la Maison des Champs à Saint-Léger-Vauban
à joindre.pdf
http://webissimo-ide.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/liste_des_pieces_
Mis à jour le 16/03/2022
Préfet
de l'Yonne
RAA 2021
09 2021 - Maison D'arrêt Auxerre Recueil spécial n°89-2021-251 du 10 09 2021 - DDFIP Recueil spécial n°89-2021-250 du 08 09 2021 - rave (...)
Mis à jour le 30/12/2021
Préfet
de l'Yonne
Formulaires administratifs
obligatoires ou à leur contre-indications (Photocopie de la page vaccination du carnet de santé avec indication du nom de (...)
Mis à jour le 30/12/2021
Préfet
de l'Yonne
Agenda
✺ REUNIONS D'INFORMATIONS ✺ * Mardi 15 Octobre de 9h15 à 12h00 au Complexe Sportif (...)
Mis à jour le 29/12/2021
Préfet
de l'Yonne
Élections à la chambre de commerce et d’industrie (CCI) de l’Yonne
CCI89+CCI BFC 2021 Consultation des listes électorales Les listes électorales destinées à l’élection des membres de la (...)
Mis à jour le 26/11/2021
CDAC
a été délivrée".
A ce titre, un modèle de certificat est également téléchargeable ci-dessous.
Modele certificat conformite CDAC 89
Au
Mis à jour le 10/08/2021
Préfet
de l'Yonne
Documents de connaissance du risque d'inondation n'ayant pas valeur de servitude d'utilité publique
juillet 1987 qui précise que "les citoyens ont droit à l’information sur les risques majeurs auxquels ils sont soumis (...)
Mis à jour le 18/06/2021
Préfet
de l'Yonne
Elections complémentaires à Viviers les 11 et 18 avril 2021
candidatures devront être enregistrées à la sous-préfecture d’Avallon, 24 rue de Lyon à (...)
Mis à jour le 26/03/2021
Le-plan-France-Relance-la-refondation-economique-sociale-et-ecologique-du-pays
Volet écologie France Relance c’est 466 000€ mobilisés pour 18 projets de rénovation des bâtiments de l’Etat, pour un (...)
Mis à jour le 01/03/2021
L'encadrement des Activités Physiques et Sportives
1/ L'ENCADREMENT BÉNÉVOLE Être bénévole , c'est s'engager librement pour mener une action non (...)
Mis à jour le 06/11/2020
Préfet
de l'Yonne