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Résultats de Recherche pour "arrêtés" renvoie 2553 resultat(s)

Le contrôle des structures

Foncier agricole - 22/09/2020 16:10 - vous appartiennent déjà ou non. L'autorisation est délivrée à titre personnel et nominatif sous la forme d'un arrêté préfectoral après avis, le cas échéant, de la Commission Départementale d

Sénatoriales 2020 : Désignation des délégués

Sénatoriales 2020 - 22/09/2020 14:15 - sénatoriale - format : PDF - 2,93 Mb Nombre de délégués à désigner par commune Un arrêté préfectoral fixe le nombre de délégués titulaires, supplémentaires

RAA 2020

RAA - 22/09/2020 13:35 - - Maison d'arrêt d'Auxerre - format : PDF - 0,25 Mb > Recueil spécial n°89-2020-138 du 01 09 2020

DUP - captage du petit moulin - St Sauveur en Puisaye

Enquêtes Publiques - 22/09/2020 11:11 - - 1,06 Mb > arrêté d'ouverture d'enquête publique - format : PDF - 2,59 Mb ... avis et rapport du commissaire enquêteur avis d'ouverture d'enquête publique dossier d'enquête publique arrêté d'ouverture d'enquête publique Décision

Arrêté DUP et autorisation de prélèvement et d'utilisation de l'eau au bénéfice de la commune de St Sauveur en Puisaye 21 09 20

0- PP Environnement - 22/09/2020 11:11 - Arrêté DUP et autorisation de prélèvement et d'utilisation de l'eau au bénéfice de la commune de St Sauveur en Puisaye 21 09 20

Société Sablières de Gurgy

Prescriptions complémentaires - 21/09/2020 16:33 - Arrêté de prolongation d'autorisation d'exploiter la carrière

Elections complémentaires à Lézinnes les 04 et 11 octobre 2020

Elections municipales complémentaires - 18/09/2020 15:55 - nombre de sièges à pourvoir, de nouvelles candidatures pourront être enregistrées en vue du second tour. Les candidats > LEZINNES - Arrêté fixant

LEZINNES - Arrêté fixant la liste des candidats pour le 1er tour de scrutin 04_10_2020

0 - PP Citoyenneté - 18/09/2020 15:55 - LEZINNES - Arrêté fixant la liste des candidats pour le 1er tour de scrutin 04_10_2020

Approbation du Docob du site Natura 2000 n°FR2600974

Participation du public aux décisions en matière d'environnement - 16/09/2020 18:19 - ’intégration, en amont, de considérations environnementales dans ces projets. III) Objectif du présent arrêté Il a pour but d'approuver le document d'objectifs du site Nature 2000 « Pelouses, forêts et habitats à ... Du 17 septembre au 9 octobre 2020 inclus, le public peut formuler ses observations sur le projet d’arrêté approuvant le Docob du site Natura 2000 « Pelouses, forêts et habitats à chauves-souris du ... Projet d'arrêté portant approbation du document d’objectifs du site Natura 2000 n°FR2600974 « Pelouses, forêts et habitats à chauves-souris du sud de la vallée de l’Yonne et de ses affluents »

Création de piézomètres, puits, forages et prélèvements d'eau

Forages et prélèvement d'eau - 16/09/2020 10:30 - - 0,08 Mb L'arrêté ministériel du 11 septembre 2003 fixe les prescriptions générales applicables aux piézomètres, forages, sondages, création de puits ou d'ouvrage souterrain soumis