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Beine

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Risques naturels inondation par ruissellement et coulées de boue du Chablisien

Mise à jour le 20/05/2022
 
 

Documents de référence consultables et téléchargeables sur la commune de Beine

Plan de Prévention des Risques inondation par ruissellement et coulées de boue du Chablisien (appliqué par anticipation le 19/12/2011)

> Bilan de concertation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Note de présentation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,61 Mb

> Règlement appliqué par anticipation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,42 Mb

> Carte de zonage règlementaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,77 Mb

> Carte des enjeux - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,68 Mb

> Carte des aléas - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,21 Mb

> Arrêté n° 2011-0136 approuvé par anticipation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,62 Mb

 

Avertissement relatif à l’utilisation des cartes

Les documents contenus dans ce site sont des DOCUMENTS D’INFORMATION. 
Les cartes figurant dans cette rubrique représentent des documents NON CONTRACTUELS, NON EXHAUSTIFS, les informations ainsi mises à disposition du public ne sont pas opposables aux tiers et ne peuvent en aucune façon créer des droits pour les particuliers.
L’échelle de validité de la carte est le 1/ 7 500ème.
Ces cartes sont réalisées à partir du Plan de Prévention des Risques de ruissellement et d’inondation du Chablisien, approuvé par anticipation par monsieur le Préfet de l’Yonne, par arrêté en date du 19/12/2011.

Les informations cadastrales contenues dans ce document sont la propriété de la Direction Générale des Impôts - cadastre.
Toute reproduction de ces informations est interdite. Votre attention est appelée sur les limites d’utilisation de la documentation cadastrale ainsi mise à disposition, notamment des obligations de sécurité et de discrétion qui interdisent l’usage de ces informations à des fins de démarchage commercial, politique ou électoral ou de manière à porter atteinte à l’honneur ou à la réputation des personnes ou au respect de leur vie privée ainsi que des sanctions prévues aux articles 226-21 à 226-22 du Code Pénal.

 
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