Accueils collectifs de mineurs

Les accueils collectifs de mineurs (ACM) offrent un temps de loisirs éducatifs se déroulant hors du temps scolaire et du domicile parental. Ce mode d'accueil collectif, prévu pour les mineurs dès leur inscription dans un établissement scolaire, permet de vivre au quotidien avec d'autres enfants et d'autres adultes, en participant au développement de l'enfant. 

Le fait d'accueillir des mineurs hors du domicile parental et de l'école avec et sans hébergement peut impliquer des obligations réglementaires de déclaration et de fonctionnement. Cela concerne le secteur des accueils de loisirs, des séjours de vacances, des accueils de scoutismes ainsi que d'autres types d'accueils et de séjours. 

  • Vous êtes usager d’un accueil de mineurs : vous souhaitez en savoir plus sur les différents types d’accueil, leur fonctionnement, les obligations des organisateurs ou la réglementation. Rendez-vous sur le site du ministère en charge de la jeunesse.
  • Vous organisez déjà un accueil pour des mineurs ou vous souhaitez devenir organisateur : les rubriques ci-dessous vous accompagneront.  Ce dossier contient des éléments de présentation, des conseils et une information sur les procédures.

 

Par ailleurs, que vous soyez usager ou organisateur, il est possible de poser des questions plus personnalisées, signaler un problème,...

Service Départemental à la Jeunesse, à l'Engagement et aux Sports : ce.sdjes89.acm@ac-dijon.fr  

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