Elections municipales complémentaires à Piffonds les 5 et 12 décembre 2021
Suite à la démission de Madame Liliane LAVAUX, maire et conseillère municipale, les électeurs de la commune de PIFFONDS sont convoqués le dimanche 5 décembre 2021 pour procéder à l‘élection d’un conseiller municipal. Si un deuxième tour de scrutin est nécessaire, il aura lieu le dimanche 12 décembre 2021.
Élu au 2nd tour
- Monsieur Laurent VOUETTE
Les candidats
- Madame Catherine PAILLOUX-MILLOT
- Madame Sylviane HUSSENET-HNATIV
- Madame Vicky CASSIN
- Madame Béatrice FLORY
- Monsieur Laurent VOUETTE
Convocation des électeurs les 5 et 12 décembre
Dépôt des candidatures
Toute personne souhaitant être élue doit obligatoirement déposer sa candidature.
Les candidats peuvent se présenter de manière isolée ou groupée.
Seuls peuvent se présenter au second tour de scrutin les candidats présents au premier tour, sauf si le nombre de candidats au premier tour est inférieur au nombre de sièges à pourvoir.
Pour les deux tours de scrutin, les candidatures seront reçues à la sous-préfecture de SENS au pôle « Elections, Emploi, et Cohésion Sociale », 2 rue du Général Leclerc 89 100 SENS, aux dates et horaires suivants :
Pour le premier tour de scrutin :
- le mercredi 17 novembre 2021 de 8h45 à 11h45 et de 13h45 à 18h00.
- le jeudi 18 novembre 2021 de 8h45 à 11h45 et de 13h45 à 18h00.
En cas de second tour de scrutin :
- le lundi 6 décembre 2021 de 8h45 à 11h45 et de 13h45 à 18h00.
- le mardi 7 décembre 2021 de 8h45 à 11h45 et de 13h45 à 18h00.
Quelles sont les pièces à fournir par les candidats :
Quel que soit le type de candidature (isolée ou groupée), chaque candidat doit établir une déclaration individuelle de candidature au moyen d’un imprimé Cerfa
Le candidat ou le groupe de candidats peut désigner un mandataire chargé de déposer la (ou les) déclaration(s) de candidature.
Il sera demandé un justificatif d’identité au déclarant (en cours de validité ou périmé).
La déclaration de candidature doit être accompagnée d’un justificatif prouvant l’attache du candidat avec la commune où il se présente (attestation d’inscription sur les listes électorales de la commune que vous pouvez télécharger ici).
Pour les candidats qui ont la qualité d’électeur dans une autre commune que celle où il se présente, la déclaration de candidature doit être accompagnée d’une attestation d’inscription sur les listes électorales de sa commune et d’un justificatif de son attache fiscale avec la commune où il se présente.
Le cas échéant, le mandataire doit être en possession du mandat de chacun des candidats pour lequel il déposera une candidature.
La déclaration de candidature n’est obligatoire que pour le premier tour de scrutin.
Les candidats non élus au premier tour sont en effet automatiquement candidats au second tour. En revanche, si le nombre de candidats au premier tour est inférieur au nombre de sièges à pourvoir, de nouvelles candidatures pourront être enregistrées en vue du second tour.
Documents listés dans l’article
- Télécharger Arrêté Fixant Liste Candidats Elections de Piffonds les 5 et 12 décembre 2021 PDF - 0,10 Mb - 19/11/2021
- Télécharger Arrêté de Convocation des Electeurs de Piffonds 201021 PDF - 0,22 Mb - 21/10/2021
- Télécharger exemple-mandat-depot-candidatures-commune-1000-habitants PDF - 0,11 Mb - 08/10/2020
- Télécharger exemple-mandat-depot-candidatures-commune-groupees-1000-habitants PDF - 0,09 Mb - 08/10/2020