Risque naturels d'inondation par ruissellement et coulées de boue du Chablisien

 
 

La commune de Courgis est soumise aux risques naturels. Les documents de référence consultables et téléchargeables sont les suivants  :

Plan de Prévention des Risques d'inondation par ruissellement et coulées de boue du Chablisien (appliqué par anticipation le 12/09/2011)

> Bilan de concertation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

> Note de présentation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 7,17 Mb

> Règlement appliqué par anticipation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,42 Mb

> Carte de zonage règlementaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 3,40 Mb

> Carte des enjeux - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 20,48 Mb

> Carte des aléas - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 28,93 Mb

> Arrêté n° 2011-0083 approuvé par anticipation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,04 Mb

Avertissement relatif à l’utilisation des cartes

Les documents contenus dans ce site sont des DOCUMENTS D’INFORMATION. 
Les cartes figurant dans cette rubrique représentent des documents NON CONTRACTUELS, NON EXHAUSTIFS, les informations ainsi mises à disposition du public ne sont pas opposables aux tiers et ne peuvent en aucune façon créer des droits pour les particuliers.
L’échelle de validité de la carte est le 1/ 7 500ème.
Ces cartes sont réalisées à partir du Plan de Prévention des Risques de ruissellement et d’inondation du Chablisien, approuvé par monsieur le Préfet de l’Yonne, par arrêté en date du 22/10/2010.

Les informations cadastrales contenues dans ce document sont la propriété de la Direction Générale des Impôts - cadastre.
Toute reproduction de ces informations est interdite. Votre attention est appelée sur les limites d’utilisation de la documentation cadastrale ainsi mise à disposition, notamment des obligations de sécurité et de discrétion qui interdisent l’usage de ces informations à des fins de démarchage commercial, politique ou électoral ou de manière à porter atteinte à l’honneur ou à la réputation des personnes ou au respect de leur vie privée ainsi que des sanctions prévues aux articles 226-21 à 226-22 du Code Pénal.