Elections complémentaires à Brosses les 17 et 24 octobre 2021

Mis à jour le 20/10/2021

Le 2eme tour des élections municipales complémentaires de la commune de Brosses auront lieu le dimanche 24 octobre 2021.

2eme tour de scrutin du 24 octobre 2021

1 siège à pourvoir

Les candidats au 2nd tour

  • Madame Sylvie FALVARD
  • Madame Marie-Claude LE GUEN
  • Madame Maya MOKUS
  • Monsieur Jean-Michel PODER
  • Madame Marie-Noëlle TORRE
Télécharger BROSSES - Arrêté fixant la liste des candidats pour le 2eme tour de scrutin 24_10_2021 PDF - 0,08 Mb - 20/10/2021

1er tour de scrutin du 17 octobre 2021

ELU

  • Monsieur Patrick PECHERY

Les candidats au 1er tour

  • Madame Sylvie FALVARD
  • Madame Marie-Claude LE GUEN
  • Madame Maya MOKUS
  • Monsieur Patrick PECHERY
  • Monsieur Jean-Michel PODER
  • Madame Marie-Noëlle TORRE
Télécharger BROSSES - Arrêté fixant la liste des candidats pour le 1er tour de scrutin 17_10_2021 PDF - 0,07 Mb - 01/10/2021

Convocation des électeurs les 17 et 24 octobre 2021

La présentation d'un "pass sanitaire" n'est pas nécessaire en vue d'accéder aux bureaux de vote.

Télécharger Brosses -Elections complémentaires -Arrêté portant convocation Electeurs PDF - 0,17 Mb - 03/09/2021

Dépôt des candidatures

Toute personne souhaitant être élue doit obligatoirement déposer sa candidature.

Les candidats peuvent se présenter de manière isolée ou groupée.

Seuls peuvent se présenter au second tour de scrutin les candidats présents au premier tour, sauf si le nombre de candidats au premier tour est inférieur au nombre de sièges à pourvoir.

Pour les deux tours de scrutin, les candidatures seront reçues à la Sous-préfecture d’Avallon, 24 rue de Lyon à Avallon, aux dates et horaires suivants :

Pour le premier tour de scrutin :

  • le mercredi 29 septembre 2021 de 9h30 à 12h00 et de 14h00 à 16h00 ;
  • le jeudi 30 septembre 2021 de 9h30 à 12h00 et de 14h00 à 18h00.

En cas de second tour de scrutin :

  • le lundi 18 octobre 2021 de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00;
  • le mardi 19 octobre 2021 de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 18h00.

Quelles sont les pièces à fournir par les candidats :

Quel que soit le type de candidature (isolée ou groupée), chaque candidat doit établir une déclaration individuelle de candidature au moyen d’un imprimé Cerfa

CERFA 14996*03

Le candidat ou le groupe de candidats peut désigner un mandataire chargé de déposer la (ou les) déclaration(s) de candidature.

Télécharger exemple-mandat-depot-candidatures-commune-groupees-1000-habitants PDF - 0,09 Mb - 08/10/2020
Télécharger exemple-mandat-depot-candidatures-commune-1000-habitants PDF - 0,11 Mb - 08/10/2020

Il sera demandé un justificatif d’identité au déclarant (en cours de validité ou périmé).

La déclaration de candidature doit être accompagnée d’un justificatif prouvant l’attache du candidat avec la commune où il se présente (attestation d’inscription sur les listes électorales de la commune que vous pouvez télécharger ici ).

Pour les candidats qui ont la qualité d’électeur dans une autre commune que celle où il se présente, la déclaration de candidature doit être accompagnée d’une attestation d’inscription sur les listes électorales de sa commune et d’un justificatif de son attache fiscale avec la commune où il se présente.

Le cas échéant, le mandataire doit être en possession du mandat de chacun des candidats pour lequel il déposera une candidature.

La déclaration de candidature n’est obligatoire que pour le premier tour de scrutin.

Les candidats non élus au premier tour sont en effet automatiquement candidats au second tour. En revanche, si le nombre de candidats au premier tour est inférieur au nombre de sièges à pourvoir, de nouvelles candidatures pourront être enregistrées en vue du second tour.