Risques Naturels d'Inondation par débordement de l'Yonne

Mis à jour le 31/03/2021

La commune est soumise aux risques naturels. Les documents de référence consultables et téléchargeables sont les suivants  :

  • Plan de Prévention des Risques inondation de l’Yonne (approuvé le 21/07/2005)
Télécharger PPR_note_presentation_yonne_chemilly_sur_yonne PDF - 0,37 Mb - 18/07/2012
Télécharger PPR_aleas_yonne_chemilly_sur_yonne PDF - 0,07 Mb - 18/07/2012
Télécharger PPR_zonage_yonne_chemilly_sur_yonne PDF - 0,04 Mb - 18/07/2012
Télécharger PPR_reglement_yonne_chemilly_sur_yonne PDF - 0,11 Mb - 18/07/2012
Télécharger PPR_arrete_chemilly_sur_yonne PDF - 0,36 Mb - 18/07/2012

  

  • Plan de Prévention des Risques inondation du Grand ru (approuvé le 21/07/2005)
Télécharger PPR_note_presentation_grandru_chemilly_sur_yonne PDF - 6,79 Mb - 18/07/2012
Télécharger PPR_aleas_grandru_chemilly_sur_yonne PDF - 0,29 Mb - 18/07/2012
Télécharger PPR_zonage_grandru_chemilly_sur_yonne PDF - 0,29 Mb - 18/07/2012
Télécharger PPR_reglement_grandru_chemilly_sur_yonne PDF - 0,11 Mb - 18/07/2012

NB : le règlement est commun pour les deux PPRI.

Avertissement relatif à l’utilisation des cartes

Ce site est un DOCUMENT D’INFORMATION. 
Les cartes figurant dans cette rubrique représentent des documents NON CONTRACTUELS, NON EXHAUSTIFS, les informations ainsi mises à disposition du public ne sont pas opposables aux tiers et ne peuvent en aucune façon créer des droits pour les particuliers.
L’échelle de validité de la carte est le 1/ 5 000ème.
Ces cartes sont réalisées à partir des Plans de Prévention des Risques Inondation de l’Yonne et du Grand ru, approuvés par monsieur le Préfet de l’Yonne par arrêté en date du 21/07/2005. Seuls les documents sous forme papier et déposés en Mairie de Chemilly-sur-Yonne (ou en préfecture) constituent les Plans de Prévention des Risques Inondation de l’Yonne et du Grand ru complets et opposables.
Les informations cadastrales contenues dans ce document sont la propriété de la Direction Générale des Impôts - cadastre. Les données sont actualisées en 2001.
Toute reproduction de ces informations est interdite. Votre attention est appelée sur les limites d’utilisation de la documentation cadastrale ainsi mise à disposition, notamment des obligations de sécurité et de discrétion qui interdisent l’usage de ces informations à des fins de démarchage commercial, politique ou électoral ou de manière à porter atteinte à l’honneur ou à la réputation des personnes ou au respect de leur vie privée ainsi que des sanctions prévues aux articles 226-21 à 226-22 du Code Pénal.