Les services de l'État
dans l'Yonne

Risques naturels

Mise à jour le 02/12/2016
 
 

La commune est soumise aux risques naturels. Les documents de connaissance sont les suivants  :

Documents de référence consultables et téléchargeables sur la commune de la Chapelle Vaupelteigne

PPRPlan de prévention des risques  inondation par ruissellement et coulées de boues du Chablisien (appliqué par anticipation)

  • Bilan de la concertation

> PPR_bilan_concertation_chapelle_vaupelteigne - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

  • Règlement

> PPRN_reglement_applique_par_anticipation_la_chapelle - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,83 Mb

  • Note de présentation

> Note de présentation la Chapelle - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,91 Mb

  • Carte des aléas d’inondation

> PPRN_aleas_la_chapelle - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 10,39 Mb

  • Carte des enjeux

> PPRN_enjeux_la_chapelle - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 6,74 Mb

  • Carte des zonages

> PPRN_zonage_la_chapelle - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,32 Mb

  • Arrêté d'approbation

> PPRN_arrete_la_chapelle - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,02 Mb

  • Arrêté d'application par anticipation

> PPRN_arrete_applique_par_anticipation_la_chapelle - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,65 Mb

Avertissement relatif à l’utilisation des cartes

Les documents contenus dans ce site sont des DOCUMENTS D’INFORMATION. 
Les cartes figurant dans cette rubrique représentent des documents NON CONTRACTUELS, NON EXHAUSTIFS, les informations ainsi mises à disposition du public ne sont pas opposables aux tiers et ne peuvent en aucune façon créer des droits pour les particuliers.
L’échelle de validité de la carte est le 1/ 10 000ème.
Ces cartes sont réalisées à partir du Plan de Prévention des Risques de ruissellement et d’inondation du Chablisien, approuvé par anticipation par monsieur le Préfet de l’Yonne, par arrêté en date du 19/12/2011.
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