Risques naturels inondation par ruissellement et coulées de boues du Chablisien

Mis à jour le 14/04/2021
Documents de référence consultables et téléchargeables sur la commune de LIGNORELLES

Plan de Prévention des Risques d'inondation par ruissellement et coulées de boues du Chablisien (appliqué par anticipation)

Télécharger Arrêté préfectoral d'application par anticipation PDF - 0,64 Mb - 14/04/2021
Télécharger note de présentation PDF - 8,99 Mb - 20/09/2016
Télécharger règlement PDF - 1,63 Mb - 20/09/2016
Télécharger cartographie des aléas PDF - 8,09 Mb - 20/09/2016
Télécharger cartographie des enjeux PDF - 6,31 Mb - 20/09/2016
Télécharger cartographie du zonage règlementaire PDF - 2,62 Mb - 20/09/2016
Avertissement relatif à l’utilisation des cartes

Les documents contenus dans ce site sont des DOCUMENTS D’INFORMATION. 
 Les cartes figurant dans cette rubrique représentent des documents NON CONTRACTUELS, NON EXHAUSTIFS, les informations ainsi mises à disposition du public ne sont pas opposables aux tiers et ne peuvent en aucune façon créer des droits pour les particuliers.
 L’échelle de validité de la carte est le 1/ 7 500ème.
 Ces cartes sont réalisées à partir du Plan de Prévention des Risques de ruissellement et d’inondation du Chablisien, approuvé par anticipation par monsieur le Préfet de l’Yonne, par arrêté en date du 19/12/2011.
 Les informations cadastrales contenues dans ce document sont la propriété de la Direction Générale des Impôts - cadastre.
 Toute reproduction de ces informations est interdite. Votre attention est appelée sur les limites d’utilisation de la documentation cadastrale ainsi mise à disposition, notamment des obligations de sécurité et de discrétion qui interdisent l’usage de ces informations à des fins de démarchage commercial, politique ou électoral ou de manière à porter atteinte à l’honneur ou à la réputation des personnes ou au respect de leur vie privée ainsi que des sanctions prévues aux articles 226-21 à 226-22 du Code Pénal.