Candidatures (communes de 1000 habitants et plus)

 
 

Le mémento du candidat :

> Memento candidat (Communes > 1000 hab) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,18 Mb

> Dépliant (Candidats dans les communes de 1000 habitants et plus) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,38 Mb

Nombre de sièges à pourvoir dans ma commune :

 

> Annexe à l'arrêté sur le nombre de sièges à pourvoir - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,12 Mb

Documents à télécharger :

> Formulaire de déclaration de candidature (communes de 1000 habitants et plus) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,18 Mb

> Formulaire à remplir par le responsable de liste (communes de 1000 habitants et +) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,08 Mb

> Mandat - Responsable de liste (communes de 1000 hab et +) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,00 Mb

> Présentation de la liste des candidats au conseil municipal - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> Présentation de la liste des candidats au conseil communautaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

> Déclaration spécifique pour les candidats ressortissants d’un autre pays de l’UE - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

> Liste des pièces à fournir - communes de plus de 1000 habitants - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,01 Mb

> Mandat - Responsable de liste (communes de 1000 hab et +) version word - format : DOC sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,07 Mb

Uniquement pour les communes de plus de 9000 habitants (Auxerre, Sens et Joigny) 

> Déclaration mandataire financier (communes de plus de 9000 habitants) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,47 Mb

Simulateur de contrôle de l'ordre de présentation des candidats au mandat de conseiller communautaire :

> Simulateur conformité liste de candidats aux élections communautaires - format : XLSX sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,06 Mb

Si un mot de passe est demandé, c'est que vous ne disposez pas d'une version suffisamment récente de Excel pour pouvoir utiliser la calculette.

Dans ce cas, il convient d'utiliser la version Open office, ci-dessous :

> Simulateur conformité liste de candidats aux élections communautaires -(Version Open Office) - format : ODS sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,04 Mb

Le calendrier du dépôt de candidatures :

Voir l'arrêté fixant les dates et lieux de dépôt :

> Arrêté dépôt de candidature - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,78 Mb

Nouveautés

Possibilité de prendre rendez-vous pour le dépôt des candidatures aux élections municipales et communautaires

Les candidats aux élections municipales et communautaires des 23 et 30 mars 2014 sont informés qu’ils ont la possibilité, si ils le souhaitent, de prendre dès à présent rendez-vous pour le dépôt de leur candidature, en téléphonant aux numéros suivants :

  • 03.86.72.78.22 (pour les candidats des communes de l’arrondissement d’AUXERRE)
  • 03.86.83.95.44 (pour les candidats des communes de l’arrondissement de SENS)
  • 03.86.34.92.04 (pour les candidats des communes de l’arrondissement d’AVALLON)

Il est rappelé que les candidatures seront prises à partir du jeudi 13 février.

Les déclarations de candidature pourront également être déposées sans rendez-vous, de 8 h 30 à 12 h 30 et de 13 h 30 à 17 h :

 - à la préfecture d’AUXERRE (Salle de la Marine, entrée par la rue des Tanneries), pour ce qui concerne les candidats des communes de l’arrondissement d’Auxerre,

- à la sous-préfecture de SENS, pour ce qui concerne les candidats des communes de l’arrondissement de Sens,

- à la sous-préfecture d’AVALLON, pour ce qui concerne les candidats des communes de l’arrondissement d’Avallon.

Modèles de bulletin :

> régles de présentation des bulletins pour les communes de 1000 habitants et plus - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,94 Mb

Quantités de documents électoraux à imprimer :

> Nombre de documents à imprimer et admis à remboursement pour les communes de 1000 habitants et plus - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,01 Mb

Commissions de propagande (concerne uniquement les communes de 2500 hab et plus)

Voir l'arrêté instituant dans le département de l'Yonne des commissions de propagande et fixant les dates et heures limites de remise aux mairies des documents électoraux à diffuser aux électeurs et à mettre à disposition des bureaux de vote :

> Arrêté instituant les commissions de propagande - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,30 Mb

Liste des communes concernées :

> Liste des communes de 2500 habitants et plus - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,01 Mb

Dispositions financières

> Arrêté tarifs de remboursement documents électoraux - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,13 Mb

> Modèle de subrogation (communes de 1000 à 2499 habitants) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,01 Mb

> Modèle de subrogation (communes de 2500 habitants et plus)) - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,01 Mb

Informations concernant les taux de TVATaxe sur la valeur ajoutée applicables :

  • Le taux de TVATaxe sur la valeur ajoutée applicable pour l’impression des livres, catégorie à laquelle appartiennent les bulletins de vote et les professions de foi des candidats aux élections, reste à 5,5 %, comme en 2013 (taux réduit de TVATaxe sur la valeur ajoutée mentionné à l’article 278-0 bis du code général des impôts).

Contacter le service des élections

courriel : pref-municipales2014@yonne.gouv.fr

 
 

Documents listés dans l’article :