Elections municipales complémentaires de Vernoy le 27 septembre 2015

Mis à jour le 28/09/2015
Les électeurs de Vernoy sont convoqués le dimanche 27 septembre 2015 pour procéder à l’élection de 4 conseillers municipaux afin de reconstituer le conseil municipal.

Les électeurs de Vernoy sont convoqués le dimanche 27 septembre 2015 pour procéder à l’élection de 4 conseillers municipaux afin de reconstituer le conseil municipal.

Si un deuxième tour de scrutin est nécessaire, il aura lieu le dimanche 4 octobre 2015.

Le scrutin sera ouvert de 8 heures à 18 heures.

Toute personne souhaitant être élue doit obligatoirement déposer sa candidature.

Pour les deux tours de scrutin, les candidatures seront reçues à la sous-préfecture de Sens, 2 rue du Général Leclers, 89100 SENS aux dates et horaires suivants :

Pour le premier tour de scrutin :

  • le mardi 8 septembre 2015 de 8h45 à 11h45 et de 13h45 à 16h00 ;
  • le mercredi 9 septembre 2015 de 8h45 à 11h45 et de 13h45 à 16h00 ;
  • le jeudi 10 septembre 2015 de 8h45 à 11h45 et de 13h45 à 18h00.

En cas de second tour de scrutin :

  • le lundi 28 septembre 2015 de 8h45 à 11h45 et de 13h45 à 16h00 ;
  • le mardi 29 septembre 2015 de  8h45 à 11h45 et de 13h45 à 18h00.

Quelles sont les pièces à fournir par les candidats ? 

Quel que soit le type de candidature (isolée ou groupée), chaque candidat doit établir une déclaration individuelle de candidature au moyen d’u n imprimé Cerfa

Le candidat ou le groupe de candidats peut désigner un mandataire chargé de déposer la (ou les) déclaration(s) de candidature. Il sera demandé un justificatif d’identité au déclarant (en cours de validité ou périmé).

La déclaration de candidature doit être accompagnée, d’un justificatif prouvant l’attache du candidat avec la commune où il se présente (attestation d’inscription sur les listes électorales de la commune où s’il n’y est pas inscrit : une attestation d’inscription sur les listes électorales de sa commune et un justificatif de son attache fiscale avec la commune où il se présente au 1er janvier 2015).

Le cas échéant, le mandataire doit être en possession du mandat de chacun des candidats pour lequel il déposera une candidature.

La déclaration de candidature n’est obligatoire que pour le premier tour de scrutin. Les candidats non élus au premier tour sont en effet automatiquement candidats au second tour. Par contre, si le nombre de candidats au premier tour est inférieur au nombre de sièges à pourvoir, de nouvelles candidatures pourront être enregistrées en vue du second tour.

Les candidats au 1er tour

  • Madame Séverine BONDOUX
  • Monsieur Henry GOUSSARD
  • Monsieur Alain LE GALL
  • Madame Nicole LOISON épouse TERRACOL
Télécharger Arrêté fixant liste des candidats elections VERNOY .doc PDF - 0,26 Mb - 11/09/2015