Elections complémentaires de Sennevoy-le-Bas les 6 et 13/09/2020

Mis à jour le 24/08/2020
Les électeurs de la commune de Sennevoy-le-Bas sont convoqués le dimanche 06 septembre 2020 pour procéder à l’élection de sept conseillers municipaux. Si un deuxième tour de scrutin est nécessaire, il aura lieu le dimanche 13 septembre 2020.

Dépôt des candidatures

Toute personne souhaitant être élue doit obligatoirement déposer sa candidature.

Les candidats peuvent se présenter de manière isolée ou groupée.

Seuls peuvent se présenter au second tour de scrutin les candidats présents au premier tour, sauf si le nombre de candidats au premier tour est inférieur au nombre de sièges à pourvoir.

Les candidatures devront être enregistrées à la sous-préfecture d’Avallon, 24 rue de Lyon à Avallon,dans les conditions suivantes :

Pour le premier tour de scrutin :

  • le mercredi 19 aout 2020 de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00 ;
  • le jeudi 20 aout 2020  de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 18h00.

En cas de second tour de scrutin :

  • le lundi 7 septembre 2020 de 09h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00 ;
  • le mardi 8 septembre 2020 de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 18h00.

Quelles sont les pièces à fournir par les candidats :

Quel que soit le type de candidature (isolée ou groupée), chaque candidat doit établir une déclaration individuelle de candidature au moyen d’un imprimé Cerfa (modèle mis en ligne sur le site internet de la préfecture www.yonne.gouv.fr - dossier actualités)

Le candidat ou le groupe de candidats peut désigner un mandataire chargé de déposer la (ou les) déclaration(s) de candidature. Il sera demandé un justificatif d’identité au déclarant (en cours de validité ou périmé).

La déclaration de candidature doit être accompagnée d’un justificatif prouvant l’attache du candidat avec la commune où il se présente (attestation d’inscription sur les listes électorales de la commune).

Pour les candidats qui ont la qualité d’électeur dans une autre commune que celle où il se présente, la déclaration de candidature doit être accompagnée d’une attestation d’inscription sur les listes électorales de sa commune et d’un justificatif de son attache fiscale avec la commune où il se présente.

Le cas échéant, le mandataire doit être en possession du mandat de chacun des candidats pour lequel il déposera une candidature.

La déclaration de candidature n’est obligatoire que pour le premier tour de scrutin.

Les candidats non élus au premier tour sont en effet automatiquement candidats au second tour. En revanche, si le nombre de candidats au premier tour est inférieur au nombre de sièges à pourvoir, de nouvelles candidatures pourront être enregistrées en vue du second tour.

Télécharger SENNEVOY LE BAS - Arrêté fixant la liste des candidats pour le 1er tour de scrutin 06_09_2020 PDF - 0,08 Mb - 24/08/2020