Elections complémentaires à Asnières-sous-Bois les 5 et 12 novembre 2023

Mis à jour le 06/11/2023

Suite aux démissions de 4 conseillers municipaux, le conseil municipal ayant perdu un tiers de ses membres, des élections municipales partielles complémentaires de la commune d'Asnières-sous-Bois auront lieu le dimanche 5 novembre 2023 pour procéder à l’élection de 4 conseillers municipaux. Si un deuxième tour est nécessaire, il aura lieu le dimanche 12 novembre 2023.


Les résultats du 1er tour :

- Monsieur DIZIEN Olivier

- Monsieur GUENOT Emmanuel

- Monsieur LAUNOIS Jacques

- Monsieur MAREC Thibaud

Il n'y aura pas de second tour.


Les candidats du 1er tour

- Monsieur CARQUIN Jean-Paul

- Monsieur DIZIEN Olivier

- Monsieur GUENOT Emmanuel

- Monsieur LAUNOIS Jacques

- Monsieur MAREC Thibaud

Télécharger ASNIERES-SOUS-BOIS - Arrêté fixant la liste des candidats pour le 1er tour de scrutin 05_11_2023 PDF - 0,08 Mb - 20/10/2023

Convocation des électeurs

Télécharger AP convocation élécteurs ASNIERES-SOUS-BOIS 05 et 12_11_2023 PDF - 1,15 Mb - 27/09/2023

 


Dépôt des candidatures

Toute personne souhaitant être élue doit obligatoirement déposer sa candidature.

Les candidats peuvent se présenter de manière isolée ou groupée.

Seuls peuvent se présenter au second tour de scrutin les candidats présents au premier tour, sauf si le nombre de candidats au premier tour est inférieur au nombre de sièges à pourvoir.

Pour les deux tours de scrutin, les candidatures seront reçues à la sous-préfecture d'Avallon, 24 rue de Lyon 89200 AVALLON, aux dates et horaires suivants :

Pour le premier tour de scrutin :

  • le mercredi 18 octobre 2023 de 9h30 à 12h00 et de 14h00 à 16h00 ;
  • le jeudi 19 octobre 2023 de 9h30 à 12h00 et de 14h00 à 18h00.

En cas de second tour de scrutin :

  • le lundi 6 novembre 2023 de 9h30 à 12h00 et de 14h00 à 16h00;
  • le mardi 7 novembre 2023 de 9h30 à 12h00 et de 14h00 à 18h00.

Quelles sont les pièces à fournir par les candidats :

Quel que soit le type de candidature (isolée ou groupée), chaque candidat doit établir une déclaration individuelle de candidature au moyen d’un imprimé Cerfa

CERFA 14996*03

Le candidat ou le groupe de candidats peut désigner un mandataire chargé de déposer la (ou les) déclaration(s) de candidature.

Télécharger exemple-mandat-depot-candidatures-commune-groupees-1000-habitants PDF - 0,09 Mb - 08/10/2020
Télécharger exemple-mandat-depot-candidatures-commune-1000-habitants PDF - 0,11 Mb - 08/10/2020

Il sera demandé un justificatif d’identité au déclarant (en cours de validité ou périmé).

La déclaration de candidature doit être accompagnée d’un justificatif prouvant l’attache du candidat avec la commune où il se présente (attestation d’inscription sur les listes électorales de la commune que vous pouvez télécharger ici ).

Pour les candidats qui ont la qualité d’électeur dans une autre commune que celle où il se présente, la déclaration de candidature doit être accompagnée d’une attestation d’inscription sur les listes électorales de sa commune et d’un justificatif de son attache fiscale avec la commune où il se présente.

Le cas échéant, le mandataire doit être en possession du mandat de chacun des candidats pour lequel il déposera une candidature.

La déclaration de candidature n’est obligatoire que pour le premier tour de scrutin.

Les candidats non élus au premier tour sont en effet automatiquement candidats au second tour. En revanche, si le nombre de candidats au premier tour est inférieur au nombre de sièges à pourvoir, de nouvelles candidatures pourront être enregistrées en vue du second tour.