Résultats de recherche
113 résultat(s)
Agrainage
’une fructification forestière faible, confirmée par le Centre Régional de la Propriété Forestière et de l’Office National des Forêts, l’agrainage (...)
Mis à jour le 29/04/2020
Préfet
de l'Yonne
COVID-19 : circulaire aux maires
promiscuité prolongée qui accroissent le risque de contamination ; - fournit des supports pratiques à destination des (...)
Mis à jour le 10/03/2020
Préfet
de l'Yonne
Accessibilité des Etablissements Recevant du Public (ERP)
de faciliter la poursuite des travaux en toute sécurité juridique après le 1er janvier 2015, il correspond à un engagement (...)
Mis à jour le 16/01/2020
Direction départementale Cohésion Sociale & Protection des Populations
============ Fonctionnement Construite autour de deux pôles chargés pour l'un de la cohésion sociale et pour l'autre de la protection des (...)
Mis à jour le 08/01/2020
Quel mode de scrutin dans ma commune ?
17 mai 2013, le scrutin de liste, jusqu'alors réservé aux communes de 3 500 habitants et plus,
Mis à jour le 07/01/2020
Préfet
de l'Yonne
Sécurisation des cartes professionnelles de conducteurs VTC
’une carte professionnelle papier doit engager d'ici le 30 juin les démarches nécessaires pour passer à une carte (...)
Mis à jour le 29/11/2019
Préfet
de l'Yonne
INSEE : Portait du département 2018
L'Yonne compte 339 400 habitants en 2017. Sa population croit à un rythme moyen de 0,3 % par an (...)
Mis à jour le 29/07/2019
Sociétés CEMEX Granulats et DLB - Carrière à Villemanoche
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http://webissimo-ide.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/t3bis_annexes_ei_depot2018-_partie2_cle2fa7
Mis à jour le 28/06/2019
Préfet
de l'Yonne
Résultats des élections Chambre d'Agriculture 2019
Liste des élus- scrutins du 31 janvier 2019
Le taux de participation pour ces élections s'est établi
Mis à jour le 01/04/2019