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existant Annexe_2c_Plan racking Annexe_2d_Avis sdis Annexe_3_Justificatif (...)

Mis à jour le 29/04/2021

Lors d’une rencontre au printemps dernier avec des associations de protection de l’environnement sur la question de la qualité de (...)

Mis à jour le 04/03/2021

Volet écologie France Relance c’est 466 000€ mobilisés pour 18 projets de rénovation des bâtiments de l’Etat, pour un (...)

Mis à jour le 01/03/2021

http://webissimo-ide.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/01_demande_complements_ddt_cle1bfc26.pdf 02 venoy cerfa (...)

Mis à jour le 28/12/2020

exemplaires sur les 3. - Un exemplaire sera transmis, par la DDCSPP, au SDIS et à l'ARS. (...)

Mis à jour le 06/11/2020

1/ L'ENCADREMENT BÉNÉVOLE Être bénévole , c'est s'engager librement pour mener une action non (...)

Mis à jour le 06/11/2020

activités d’hébergement accessoires Lorsqu’un organisateur propose, en supplément de son accueil régulier, un séjour avec une nouvelle activité (...)

Mis à jour le 06/11/2020

son déroulement. (Article 1er de l’arrêté du 25 avril 2012). Leur encadrement doit être confié à une personne majeure (...)

Mis à jour le 06/11/2020

C’est pourquoi la loi reconnaît donc son bien-fondé mais elle organise en même temps son contrôle : le décret-loi du 23 (...)

Mis à jour le 12/10/2020

démission collective du conseil municipal dissolution du conseil municipal Cas particulier des conseillers municipaux élus au scrutin de (...)

Mis à jour le 24/08/2020