Risques naturels d'inondation de la Cure

 
 

La commune est soumise aux risques naturels inondations. Les documents de connaissance sont les suivants  :

Documents de référence consultables et téléchargeables sur la commune de Saint-Père
PPR  inondation de la Cure approuvé le 23/05/2016
  • Arrêté

> Arrêté DDTDirection Départementale des Territoires-SERI-2016-0005 - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,05 Mb

  • Note de présentation

> Rapport de présentation - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,73 Mb

  • Règlement

> Règlement - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,25 Mb

  • Carte des aléas

> Carte des aléas - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,70 Mb

  • Carte des enjeux

> Carte des enjeux - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 5,76 Mb

  • Carte du zonage

> Carte du zonage règlementaire - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 4,37 Mb

Avertissement relatif à l’utilisation des cartes

Ce site est un DOCUMENT D’INFORMATION.
 Les cartes figurant dans cette rubrique représentent des documents NON CONTRACTUELS, NON EXHAUSTIFS, les informations ainsi mises à disposition du public ne sont pas opposables aux tiers et ne peuvent en aucune façon créer des droits pour les particuliers.
 L’échelle de validité de la carte est le 1/ 5 000ème.
 Ces cartes sont réalisées à partir du Plan de Prévention des Risques Inondation de la Cure, approuvé par monsieur le Préfet de l’Yonne par arrêté en date du 23/05/2016. Seuls les documents sous forme papier et déposés en Mairie de Saint-père (ou en préfecture) constituent le Plan de Prévention des Risques Inondation de la Cure complet et opposable.

Les informations cadastrales contenues dans ce document sont la propriété de la Direction Générale des Impôts - cadastre.
 Toute reproduction de ces informations est interdite. Votre attention est appelée sur les limites d’utilisation de la documentation cadastrale ainsi mise à disposition, notamment des obligations de sécurité et de discrétion qui interdisent l’usage de ces informations à des fins de démarchage commercial, politique ou électoral ou de manière à porter atteinte à l’honneur ou à la réputation des personnes ou au respect de leur vie privée ainsi que des sanctions prévues aux articles 226-21 à 226-22 du Code Pénal.