Risques naturels d'inondation du Cousin

 
 

La commune est soumise aux risques naturels. Les documents de connaissance sont les suivants  :

Documents de référence consultables et téléchargeables sur la commune de saint brancher

PPRPlan de prévention des risques inondation du Cousin (approuvé le 07/11/11)

  • Arrêté

    > PPR_arrete_st_brancher - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,94 Mb

     
  • Règlement

    > PPR_reglement_st_brancher - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 0,90 Mb

  • Note de presentation

    > PPR_note_presentation_st_brancher - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 2,35 Mb

     
  • Carte des aléas

    > PPR_aleas_st_brancher - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,82 Mb

     
  • Carte des enjeux

    > PPR_enjeux_st_brancher - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,33 Mb

     
  • Carte de zonage

    > PPR_zonage_st_brancher - format : PDF sauvegarder le fichiersauvegarder le fichier - 1,20 Mb

     

Avertissement relatif à l’utilisation des cartes

Les documents contenus dans ce site sont des DOCUMENTS D’INFORMATION. 
Les cartes figurant dans cette rubrique représentent des documents NON CONTRACTUELS, NON EXHAUSTIFS, les informations ainsi mises à disposition du public ne sont pas opposables aux tiers et ne peuvent en aucune façon créer des droits pour les particuliers.
Les informations cadastrales contenues dans ce document sont la propriété de la Direction Générale des Impôts - cadastre.
Toute reproduction de ces informations est interdite. Votre attention est appelée sur les limites d’utilisation de la documentation cadastrale ainsi mise à disposition, notamment des obligations de sécurité et de discrétion qui interdisent l’usage de ces informations à des fins de démarchage commercial, politique ou électoral ou de manière à porter atteinte à l’honneur ou à la réputation des personnes ou au respect de leur vie privée ainsi que des sanctions prévues aux articles 226-21 à 226-22 du Code Pénal.