Risques naturels d'inondation par ruissellement sur le bassin versant du Cousin

Mis à jour le 31/03/2021

La commune est soumise aux risques naturels. Les documents de référence consultables et téléchargeables sont les suivants  :

Plan de Prévention des Risques d'inondation par ruissellement et coulées de boue (approuvé le 06/12/10)

Télécharger PPR_arrete_ruissellement_cussy PDF - 0,34 Mb - 23/07/2012
Télécharger PPR_note_presentation_ruissellement_cussy PDF - 1,10 Mb - 23/07/2012
Télécharger PPR_reglement_ruissellement_cussy PDF - 1,17 Mb - 23/07/2012
Télécharger PPR_aleas_ruissellement_cussy PDF - 0,79 Mb - 23/07/2012
Télécharger PPR_enjeux_ruissellement_cussy PDF - 0,95 Mb - 23/07/2012
Télécharger PPR_zonage_ruissellement_cussy PDF - 0,99 Mb - 23/07/2012

Avertissement relatif à l’utilisation des cartes

Les documents contenus dans ce site sont des DOCUMENTS D’INFORMATION. 
Les cartes figurant dans cette rubrique représentent des documents NON CONTRACTUELS, NON EXHAUSTIFS, les informations ainsi mises à disposition du public ne sont pas opposables aux tiers et ne peuvent en aucune façon créer des droits pour les particuliers.
Les informations cadastrales contenues dans ce document sont la propriété de la Direction Générale des Impôts - cadastre.
Toute reproduction de ces informations est interdite. Votre attention est appelée sur les limites d’utilisation de la documentation cadastrale ainsi mise à disposition, notamment des obligations de sécurité et de discrétion qui interdisent l’usage de ces informations à des fins de démarchage commercial, politique ou électoral ou de manière à porter atteinte à l’honneur ou à la réputation des personnes ou au respect de leur vie privée ainsi que des sanctions prévues aux articles 226-21 à 226-22 du Code Pénal.